lutte pour les concessions

 

Nous avons vu qu'aucune règle juridique concernant la propriété minière ne fut réellement définie sous le Royauté. On reconnaissait, le plus souvent, que les propriétaires des sols pouvaient disposer du sous-sol. Ainsi, les mines de La Combe et de Pigère (côté Mazel) semblent avoir été administrées par l'abbé de Bréard, après concession des du Roure, jusqu'en 1789. L'abbé disparut dans la tourmente révolutionnaire et une exploitation anarchique, irrégulière, fut exercée durant un temps dans les galeries laissées à l'abandon.
A Paris, au cours de l'année 1791, de longues et vives discussions occupèrent l'Assemblée Constituante, depuis mars jusqu'au 28 juillet, au sujet d'une loi à définir concernant la propriété minière. L'article premier de celle-ci, décrété constitutionnel, décida que : "Les mines et minières, tant métalliques que non métalliques, ainsi que les bitumes, charbon de terre ou de pierre, et pyrites, sont à la disposition de la Nation, et ces substances ne pourront être exploitées que de son consentement, à la charge d'indemniser, d'après les règles qui seront prescrites, les propriétaires de la surface qui jouiront en outre de celles de ces mines pouvant être exploitées à tranchées ouvertes, ou avec fosses et lumières jusqu'à quarante pieds de profondeur seulement".
De tels désordres furent causés par l'imprécision de certains articles de cette loi, qu'on reprit un long débat en 1810 et, à partir du 21 avril de cette année là, une législation enfin cohérente fut appliquée aux mines.
Que s'était-il passé à Banne au cours de ces temps troublés ? C'est l'annuaire de l'An 10 (1801-1802) publié par la Préfecture de l'Ardèche qui nous l'apprend: "Les mines de charbon de terre seraient une des richesses de l'Ardèche si leur exploitation était bien entendue et n'éprouvait pas des obstacles qu'il est très important de lever. Je citerai celles de Prades, connues sous le nom de concession d'Antraigues, et celles de Pigère sous celui de concession Tuboeuf. L'une et l'autre, après avoir été exploitées quelques temps avec méthode, au plus grand avantage du public, ont été entièrement bouleversées par les habitants du voisinage qui s'en sont emparé. Et le résultat est que la charbon est mauvais et très cher".
Il faut nuancer ce jugement. Au cours de cette période confuse, un certain nombre d'ateliers de salpêtre, créés dans les villages pour fabriquer la poudre nécessaire à la guerre incessante utilisèrent du charbon de Banne. L'exploitation, il est vrai, ne fut pas toujours légale, et il y eut quelques procès intentés par des propriétaires. Mais il est certain qu'un nombre de ceux-ci ont essayé de gérer leur bien avec attention, même si ce fut dans la confusion de changements politiques constants. Cependant, l'idée d'une économie industrielle concentrée apparaissait déjà en ce début du 19èmè siècle et l'association d'investisseurs, bénéficiant d'appuis administratifs et politiques, allait permettre, seule, la fondation d'entreprises viables. Une requête collective, adressée au Préfet de l'Ardèche le 21 avril 1805 par les propriétaires de terrains miniers de Banne, nous montre bien qu'ils en avait conscience. Ce fut une requête inutile où nous retrouvons, parmi les signatures de 79 chefs de famille, des noms qui nous sont familiers comme Crégut, Laganier, Gadilhe, Marron, Lacroix, Roux, Lartin, Thibon, Fabre, Giniez ou Merle. La voici :

A Monsieur le Préfet du Département de l'Ardèche.
Les habitants de la commune de Banne ont l'honneur de vous exposer qu'il y a dans cette commune des mines de houille qui appartiennent à quelques particuliers qui, depuis de longues années, de père en fils, en font l'exploitation ; que ces mines sont si bien exploitées que la houille n'a jamais manqué, quoiqu'elles en fournissent à toutes les communes environnantes ; qu'il s'en fasse un grand débit ; que c'est du produit de ces mines que ces particuliers tirent toute leur subsistance et celle de leur famille; que ce serait les réduire à la plus affreuse indigence que de les en déposséder ; que néanmoins on est instruit que des compagnies se sont présentées pour en demander la concession exclusive ; que ce ne peut être que dans des vues d'intérêts que cette demande a été formée ; qu'il est de celui de la commune de s'opposer à cette concession pour la raison que ces Compagnies, une fois maîtresses des mines, se croiraient en droit de mettre la houille à un prix beaucoup plus haut que celui auquel elle se vend actuellement ; ce qui porterait un préjudice notable, non seulement à la commune, mais encore aux communes environnantes qui en font une grande consommation à cause de la rareté du bois.
Dans ces circonstances, Monsieur le Préfet, les exposants ont recours à ce qu'il vous plaira d'être favorable aux possesseurs des mines, à vos administrés, auprès de son Excellence le Ministre de l'Intérieur. Ils se promettent tout de votre sagesse, de votre humanité et de votre justice.

Il faut remarquer que dans toutes les études qui ont été consacrées aux mines de Banne, il reste un flou sur cette période de l'après Révolution. La recherche m'a mis en main un long document, non daté, probablement rédigé par un homme de loi, "pour Messieurs Colomb, Molinès, Martin père et fils, et Bayle", qui nous montre qu'un jeu subtil se noua entre des groupes de propriétaires associés à des notables de le région. Car la Loi de 1810 fut formelle, seule une société constituée pouvait exploiter une mine:
Plusieurs propriétaires de la commune de Banne, anciens exploitants, s'étaient réunis pour former une demande de concession de mines de houille presque toutes situées dans leurs propriétés. Monsieur Rivière de Larque, associé avec le sieur Jean Thomas, autre propriétaire exploitant, assura aux premiers qu'il était en mesure d'obtenir la concession des entières mines de cette commune et leur offrit de les laisser exploiter dans leurs propriétés s'ils voulaient se départir en leur faveur de leur demande. Cette proposition fut acceptée et le traité rédigé par acte reçu par Me Lacroix, notaire, le 30 juin 1812.
Une nouvelle compagnie se présenta sous le nom de Bayle, Pagès et Gadilhe. Ce n'était, dit-on dans le vrai, que de nouveaux associés. On rapporte qu'ils firent assurer à ceux qui avaient traité avec M. de Larque que le traité fait avec celui-ci serait exécuté de leur part, s'ils étaient concessionnaires, afin qu'ils ne contrariassent pas leur demande. Les mines de Banne sont donc divisées en deux concessions. Et qu'arrive-t-il à la grande surprise de tous les habitants ? Toutes les propriétés de ceux qui avaient traité avec M. de Larque se trouvent dans la concession accordée à l'autre compagnie. Cependant, dès que les concessions sont obtenues, Thomas est mis de côté au moyen d'une indemnité. Alors, les deux compagnies se trouvent associées et leurs intérêts confondus.
Comptant sur la foi des traités, les anciens exploitants croient pouvoir continuer à extraire de la houille dans leurs propriétés. Mais ils sont traduits en police correctionnelle et forcés de cesser leur exploitation.
Les concessions ne sont pas plutôt obtenues que le prix de la houille augmente considérablement et il est successivement élevé à un taux presque double de celui des anciens exploitants, ainsi que l'établissent diverses attestations jointes au dossier. Les deux compagnies réunies s'étant aperçu que, du côté de Mazel, la couche de houille se prolongeait au-delà de leur périmètre, dirigèrent sur ce point toutes leurs exploitations, laissant les autres en réserve, dépassèrent leur périmètre au préjudice du droit des tiers et au mépris de la loi qui n'accorde aucune espèce de droit, ni privilège, aux concessionnaires au delà de leur concession. Ils eurent soin de cacher cette circonstance qu'ils pouvaient seuls connaître, personne n'ayant droit de pénétrer dans leurs galeries et leurs ouvriers leur étant entièrement dévoués.
Cependant, quelques particuliers, les sieurs Crégut, Fabre et Ginier, croyant avoir de la houille dans leurs propriétés hors du périmètre déjà concédé, adressèrent le 17 janvier 1831 une pétition à Monsieur le Préfet dans laquelle ils exposèrent qu'ils étaient dans l'intention de former une demande de concession, et demandèrent acte de leur déclaration. Cette démarche mit en émoi les autres concessionnaires qui considéraient toutes les mines de houille des communes de Banne et de Saint-Paul-le-Jeune, concédées et non concédées, comme leur riche patrimoine. Ils firent former une demande régulière de toutes les mines non concédées dans ces communes par M. Bayle, fils de l'un d'eux et directeur de leurs mines. Cette demande est datée du 24 mars 1831. Mais comme ce n'était qu'une demande pour la forme, ils n'y donnèrent aucune suite et cherchèrent seulement à arrêter les démarches des sieurs Crégut, Fabre et Ginier. En effet, les 4 et 10 avril 1832, ceux-ci leurs cédèrent tous leurs droits. Ils espéraient que les choses en resteraient là, et qu'ils pourraient exploiter sans contrariété la houille du Mazel qui était hors de leur périmètre, y arrivant de leurs galeries. D'ailleurs, leur principal but était d'éviter toute concurrence pour n'être pas forcés de baisser leurs prix qu'ils avaient élevés à volonté.
Leur attente fut trompée. Les sieurs Colomb et Molines, frappés des nombreuse plaintes venues du public, soit l'augmentation des prix de la houille, le peu de soin que les concessionnaires portaient à leur exploitation, les difficultés qu'ils faisaient éprouver aux acheteurs qui, la plupart du temps, étaient obligés d'aider les ouvriers à sortir le charbon de l'intérieur des galeries, prirent des informations et firent faire des recherches. De leur côté, les Sieurs Martin père et fils, qui possédaient le domaine le plus considérable du Mazel, furent informés que les concessionnaires avaient dépasser leur périmètre et foraient, dans leur propre fonds, l'extraction de la houille qu'ils livraient au public. Ils découvrirent en outre, dans d'autres propriétés leur appartenant, des couches de houille. D'après cela, les sieurs Colomb et Molines se réunirent avec les sieurs Martin père et fils et Louis-Charles-Marcel Bayle, et formèrent conjointement une demande en concession des dites mines, le 23 janvier 1833.
Pour conserver leur monopole, les anciens concessionnaires firent alors une demande en extension le 23 mai 1833 et, "craignant que le gouvernement cherchât à établir une concurrence que l'intérêt public réclamait, ils crurent marquer leur projet en le faisant passer sur la tête de M. Bruno Rivière de Larque, député, neveu de l'un d'eux, espérant sans doute que sa position suffirait pour le faire réussir".
Ce jeu administratif dura des années, sans que l'on cessât d'ailleurs, de part et d'autre, d'exploiter les mines plus ou moins régulièrement. La Préfecture de l'Ardèche fit enfin publier, le 22 septembre 1833, un Avis au Public "de trois demandes en concession ou extension de concession sur les mines de houille existantes dans la commune de Banne". Avis qui fut affiché, pendant quatre mois consécutifs, à Privas, Chef-lieu de département, à Largentière, Chef-lieu d'arrondissement, dans les communes de les Vans, Banne, St-Paul-le-Jeune (commune depuis l'année précédente). Une insertion fut également faite dans le Journal administratif, littéraire, commercial et judiciaire du département de l'Ardèche des mercredi 2 et samedi 5 octobre 1833.
Ces demandes officielles furent faites :

1/ Par le sieur Louis-Auguste Bayle, élève breveté de l'École des mines de St-Etienne, habitant au domaine de Sauté, commune de Banne.
 2/ Par les sieurs Henri Colomb, négociant, Louis-Cyprien Molinès, avocat et notaire, domicilié aux Vans, Jean et Etienne Martin, père et fils, et Louis-Charles-Marcel Bayle, domiciliés dans la commune de Banne.
3/ Par les sieurs Antoine-Emmanuel Bayle, Jean-Jacques Gadilhe et Jean-Baptiste Pagès, tous trois concessionnaires de la mine de Pigère et Mazel.

Remarquons que les Rivière de Larque, qui ont pourtant continuer de jouer un rôle dans cette lutte pour les concessions, ne figurent pas dans ces demandes.
Légalement, les oppositions et demandes en concurrence étaient admises jusqu'au dernier jour du quatrième mois de l'affichage. Parmi celles-ci, nous trouvons celle d'un sieur Jalabert, de Nîmes, qui notifia une opposition dans le courant du mois de septembre 1833, à laquelle il associa, le 16 septembre 1834 les sieurs Lahondès et Moutet, ce dernier Maire des Vans. Il expliqua cette demande tardive dans une correspondance au Préfet :

Lorsque, poussé par le désir d'acquérir quelques connaissances en minéralogie, je vins explorer la commune de Banne, et après avoir découvert une mine de galène je découvris successivement des filons de houille dans la propriété de Roussel père et fils, j'étais loin de me douter que déjà ce dernier avait formé une demande déposée en vos bureaux dans les premiers jours de mars 1830.

Nous avons là un exemple de ces nombreuses demandes individuelles de petits propriétaires qui furent écartées par l'administration et reprises globalement par les compagnies en formation.
Les vieilles querelles reprirent, que les ingénieurs des mines appuyèrent par des rapports contradictoires. En fait, le législateur n'avait pas encore nettement décidé de certaines règles de droit concernant les mines, et l'administration s'embrouillait dans une "sage" lenteur. Ce n'est, par exemple, que le 23 octobre 1852 qu'un décret interdit "toute concession de même nature dans la même main sans autorisation de l'État".
Après la parution de l'Avis au Public du 22 septembre 1833, commença un long ballet de correspondances entre les demandeurs de concessions, la commune de Banne, le sous-préfet de Largentière, le préfet de l'Ardèche, l'ingénieur des mines Thibaud à Alès, ses représentants départementaux, la Direction Générale des Ponts et chaussées et des Mines à Paris. Je vous épargnerai la lecture des nombreuses pièces noircies durant trois ans. Enfin, le 22 novembre 1836, le sous-préfet de Largentière fit savoir aux trois sociétés concernées qu'une ordonnance du roi Louis-Philippe, datée du 6 octobre 1836, accordait :

Une extension de concession de 66 hectares dans la commune de Banne à la Société propriétaire de la concession de mines de houille de Pigère et Mazel instituée le 10 juillet 1822 (l'extension concernait Sallefernouse).
La concession, dans la même commune, à MM. Colomb et Cie d'une étendue de 3 kilomètres carrés 36 hectares des mines de houille dites de Montgros.
Une concession à MM. Jalabert, Moutet, Lahondès et Darasse des mines de houille désignées sous le nom de Doulovy, et comprises sur le territoire de Saint-Paul-le-Jeune dans une étendue du 4 kilomètres carrés 13 hectares.

Remarquons que les concessionnaires, outre des redevances fixes et proportionnelles qu'ils devaient payer à l'État, étaient tenus de verser aux propriétaires de la surface, sur le produit des mines concédées, une rente annuelle de 15 centimes par hectare et des indemnités pour les dégâts et non jouissance de terrain occasionnés par l'exploitation. Ce qui nous amène à faire un peu d'économie. A cette époque, le rapport d'un ingénieur des mines fixa le prix de revient, sur place, du charbon toutes qualités confondues à 0,65 francs les 100 kilogrammes. En ce qui concerne la vente, un membre du Conseil municipal proposa de constater par une délibération, en 1835, "quels sont les prix auxquels sont vendues les diverses qualité de houille ou charbon de terre sur les carreaux des diverses exploitations des deux concessions de Pigère et Mazel et de Sallefermouse". Les membres du Conseil estimèrent que "chacun d'eux était à portée de connaître parfaitement les prix de toutes les qualités de charbon pendant toutes les saisons de l'année, puisqu'ils en faisaient prendre eux-mêmes par leurs bêtes de charge ou autrement". Et nous allons voir qu'une vieille coutume des muletiers d'acheter à la charge et non au poids était toujours en pratique. Ainsi, au Mazel, les prix étaient les suivants :

1 / Celui des grosses mottes, à deux francs la charge de mulet, pesant de quatre à cinq quintaux, soit 165 à 207 kilogrammes, dont le terme moyen est de 180 kg environ.
2 / Les carrelés ou charbons à forge, un franc vingt centimes la même charge.
3 / Le même pour les fours à chaux, à quatre-vingt-dix centimes la même charge.

A Sallefermouse, où la qualité était inférieure, le charbon grosses mottes n'était vendu qu'à un franc cinquante centimes la même charge.

Cependant, l'administration intervint rapidement pour exiger le pesage sur les carreaux et des prix nets à la vente.
Parcourons maintenant le rapport du Conseil Général des Mines qui nous donne de précieux renseignements sur la constitution de plusieurs gisements de bassin de Banne (dressé en 1821-1822) :
A Pigère, le gisement comporte trois couches Nord-sud inclinées de 20° à 25° vers l'Est. Les deux premières ont 60 cm d'épaisseur, la dernière 4 à 5 m. D'abord exploité au moyen d'un puits de 25 m que les eaux d'infiltration obligèrent à évacuer, ou ouvrit ensuite un canal d'écoulement au bord du ruisseau de Pigère, sur 200m, au travers des bancs de terrain calcaire. On remarque que la houille est presque toujours souillée d'un mélange de substances terreuses et pyriteuses. Elle est menue ou moyenne. On la charrie au jour dans des sacs posés sur des traîneaux. La production est de 7000 à 8000 quintaux par an, et elle est consommée à Banne et dans les communes voisines. Nous avons déjà cité la galerie ouverte par Pierre de Tubeuf ; elle garda son nom et fut encore longtemps utilisée.
Le Mazel : le gisement consiste en une couche de 1,50m à 2m d'épaisseur. Il y a deux galeries mises en communication par des traverses.
Sallefermouse : le gisement est constitué par trois couches orientées Nord-sud-ouest, inclinée de 10° vers le Sud-est. Épaisseur de 60cm à 1,20m. Les galeries sont percées sur les pentes et elles font reconnaître une faille. Les galeries situées au Nord-ouest de la faille communiquent d'une couche à l'autre par des traverses. Les galeries du Sud-est sont submergées et on creuse un canal d'écoulement.
A Banne, l'exploitation des mines a toujours été peu mécanisée. Tout a dépendu de la quantité et surtout de la qualité de la main-d'œuvre. Les rapports des ingénieurs ont longtemps fait remarquer que celle-ci était constituée de paysans et non de véritables mineurs. Mais ils ont aussi admis que, "disciplinés et de bonne volonté", ils ont rapidement amélioré les rendements sous la conduite de quelques ouvriers expérimentés, et que les houillères ont réussi à diminuer les prix de revient grâce à cette progression de la productivité et de sa qualité. Ajoutons qu'au 19ème siècle, les mineurs de Banne et de St-Paul-le-Jeune, même s'ils se sont syndiqués, même s'ils ont fait la grève quelques fois, ne peuvent être considérés comme un prolétariat, dans le sens misérable du mot, comme ceux d'Alès, de Bessèges, ou de la Grand-Combe. Lorsque j'ai entrepris la difficile, et parfois impossible lecture des quelques feuillets délavés trouvés au Mazel, j'ai été frappé de constater sur les feuilles de paye, qui concernent vraisemblablement la concession Pigère-Mazel, l'effectif changeant de la main-d'œuvre, entièrement locale semble-t-il, qui pouvait passer d'une semaine à l'autre de 30 à 50 ouvriers. Elle était alors composée (vers 1840) de ces paysans-mineurs dont nous venons de parler. Certains faisaient plusieurs kilomètres à pied pour venir travailler. On se déplaçait en groupes car on craignait les loups dans cette vaste étendue à peine habitée qui entourait alors la mine de Pigère. Seul un très ancien chemin de crête, qui servit de draille durant des siècles pour d'innombrables troupeaux, desservait Sallefermouse, le Mas de l'Air, le Mas de l'Oume, Belvezet et Pigère. Il traversait ensuite l'actuelle propriété Perrier, passait sur les serres de l'Eyrette et de Mézard, montait sur le plateau des Grads de Naves, et se dirigeait sur les Vans. Cette crainte des loups était justifiée. On se souvenait de "Joseph Gadilhe, âgé de 14 ans, profession de cultivateur, demeurant au Frigolet, fils de Louis Gadilhe et d'Aimée Rivière demeurant au dit lieu , décédé le jour d'hier, huitième du mois de septembre 1813, heure de six au soir, dévoré par la bête féroce de la figure d'un loup, au quartier de la Vernadelle appelé le Buisson". Au printemps 1835, une bande de ces animaux venue de la Margeride en Lozère, était entrée en Ardèche. Le gouvernement royal accorda une somme de 25 francs pour chaque patte avant droite de loup ou de louveteau présentée au lieutenant de louveterie de Privas.
La plupart des mineurs travaillaient de 10 à 11 heures par jour, parfois plus selon la saison, et s'attaquaient souvent à des tailles qui les obligeaient à faire l'extraction couchés ou à genoux. Quelques uns trouvaient encore le courage d'exploiter, l'été jusqu'à la nuit, la propriété familiale qui fournissait les châtaignes, les céréales, les olives et leur huile, le vin de Clinton ; et qui nourrissaient un porc, des moutons, des chèvres et les précieux "magnans". Le travail à temps partiel existait déjà en ces temps de capitalisme paternaliste.
Les relevés de paye nous prouvent que certains mineurs ne venaient qu'aux périodes de moindre activité agricole; d'autres passaient trois jours, deux, parfois un seul par semaine à la mine ; d'autres encore ne faisaient que des demi-journées et, à l'époque du décoconnage des vers à soie, les chantiers d'extraction étaient pratiquement fermés.
Le paiement était fait à la tâche, chaque charge était rémunérée d'un jeton. Mais l'habileté des mineurs, qui pouvaient travailler librement seuls ou en équipes, nous est révélée par les salaires. Car les charges étaient payées à la qualité, et leur estimation pouvait varier de 1 franc à 1,50 franc.
La protection légale de l'ouvrier existait déjà. Un chiffre porté au dessus de chaque nom ou de chaque équipe m'a longtemps intrigué, avant que je comprenne qu'il s'agissait d'une retenue. Sur certains feuillets se trouvaient en effet mentionnés les différents salaires payés, et cette somme portée au dessus des noms s'ajoutait pour faire le total général. C'est que, dès le 21 avril 1810, une loi avait assimilé la police des mine à celle de la voirie, et chargé les préfets de prendre les mesures nécessaires pour la sûreté des mineurs. Cette loi ne fut certainement pas suivie d'un grand effet puisqu'un décret du 3 janvier 1813 énuméra différentes mesures à prendre dans les mines en cas d'accident. Les propriétaires surent aussitôt se décharger de leurs obligations en créant des caisses de secours à forme mutuelle, alimentées par une retenue sur le salaire des ouvriers et une dotation de la Compagnie. Ainsi à Banne, vers 1840, 1,25% du salaire était retenu pour la protection sociale.
Ces papiers nous indiquent que les paysans mineurs de Banne et de St-Paul-le-Jeune gagnaient en moyenne, pour les plus opiniâtres, de 15 à 25 francs par semaine de six jours. Vingt-cinq francs ! C'est ce que gagnait, par mois, un peigneur de laine en atelier ou une ramasseuse de châtaignes, nourris l'un et l'autre il est vrai. Une jeune moulineuse de soie, non nourrie percevait aussi ce salaire mensuel pour six journées de 12 à 15 heures de travail par semaine. Selon une délibération de l'époque, les journaliers, à Banne, gagnaient de 1,50 francs à 2,50 francs par jour selon la saison. On comprend alors les joyeux dimanches dans les cafés de Banne et Saint-Paul, avec les hommes en grande tenue, portant fièrement la canne à pommeau d'argent, et les parties de cartes ou de loto qui faisaient parfois circuler des petites fortunes sur les tables. Il en est resté un dicton :

"femme de mineur, femme de seigneur"

Gaston PAYSAN


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